Mentions Légales

1. Éditeur du site
Le site www.corda-chauffagiste.fr est édité par :
SARL CORDA
Capital social : … €
Siège social : 12 rue des Artisans, 26600 Châteauneuf-sur-Isère
RCS Romans-sur-Isère : …
SIRET : …
TVA intracom : FR …

2. Directeur de la publication
Monsieur/Madame … (gérant(e) de la SARL CORDA)
Contact : contact@corda-chauffagiste.fr

3. Hébergeur
[Nom de l’hébergeur]
Adresse : …
Tél. : …
Site : …

4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, logo, vidéos…) de ce site sont la propriété exclusive de la SARL CORDA ou de leurs détenteurs respectifs. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Données personnelles
Les données collectées via le formulaire de contact (nom, prénom, email, téléphone, message) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande. Elles sont conservées pendant 3 ans maximum et ne sont pas transmises à des tiers. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en écrivant à : contact@corda-chauffagiste.fr.

6. Cookies
Ce site utilise des cookies strictement nécessaires (« cookies de session ») pour le bon fonctionnement du formulaire de contact et pour mémoriser votre consentement. Vous pouvez paramétrer ou désactiver les cookies dans les options de votre navigateur.

7. Responsabilité
La SARL CORDA s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut être tenue responsable des erreurs ou omissions. L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des informations.

8. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux de Valence (Drôme) seront compétents.

Retour en haut